Accueil > Téléchargements > Délibérations Délibérations Téléchargez l'ensemble des publications de la mairie de Soues et autres documents utiles ! Actuellement, 195 documents dans Délibérations. Publié le 07/11/2024 Délibérations D51/2024 - Intégration de M. Roger LESCOUTE dans les commissions municipales Publié le 07/11/2024 Délibérations D62/2024 - Longueurs de voirie communale pour l'année 2024 Publié le 07/11/2024 Délibérations D61/2024 - Création d'une caution forfaitaire pour le ménage des salles louées Publié le 07/11/2024 Délibérations D60/2024 - Création d'un poste d'Adjoint technique à temps complet affecté à l'entretien des espaces verts en raison d'un accroissement temporaire Publié le 07/11/2024 Délibérations D59/2024 - Création d'un poste d'Adjoint administratif affecté à la gestion de projets à temps complet Publié le 07/11/2024 Délibérations D58/2024 - Protection Sociale Complémentaire Publié le 07/11/2024 Délibérations D56/2024 - Approbation du projet de création d'un parvis devant l'Eglise Publié le 07/11/2024 Délibérations D53/2024 - Décision Modificative du Budget Principal n°1 Publié le 12/09/2024 Délibérations D44/2024 - Délégations de pouvoir du Conseil municipal au Maire Publié le 12/09/2024 Délibérations D45/2024 - Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'année 2024 Page suivante Page précédente