Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 183 documents dans Délibérations.

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D50/2024 - Prise de compétence facultative "Centre de conférences/Auditorium de Lourdes" par la CATLP

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D41/2024 - Fixation du nombre des Adjoints

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D42/2024 - Election des Adjoints au Maire

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D43/2024 - Détermination des indemnités de fonction

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D44/2024 - Délégations de pouvoir du Conseil municipal au Maire

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D47/2024 - Attribution d'une subvention à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement

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D40/2024 - Election du Maire

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D39/2024 - Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'Associatio

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D38/2024 - Remplacement suite à sa démission de Mme Françoise TROUILG comme représentante de la commune au sein du syndicat Enfance-Jeunesse Soues

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D37/2024 - Renouvellement du groupement d'achat d'énergie pour la période du 1er Janvier 2026 au 31 Décembre 2028