Mairie de Soues

Délibérations

Téléchargez l'ensemble des publications de la mairie de Soues et autres documents utiles !

Actuellement, 183 documents dans Délibérations.

Délibérations

D58/2024 - Protection Sociale Complémentaire

Délibérations

D56/2024 - Approbation du projet de création d'un parvis devant l'Eglise

Délibérations

D54/2024 - Participation au FSL 2024

Délibérations

D53/2024 - Décision Modificative du Budget Principal n°1

Délibérations

D52/2024 - Centre Communal d'Action Sociale - Composition du conseil d'administration et élection des membres représentant le Conseil municipal

Délibérations

D51/2024 - Intégration de M. Roger LESCOUTE dans les commissions municipales

Délibérations

D44/2024 - Délégations de pouvoir du Conseil municipal au Maire

Délibérations

D49/2024 - Renouvellement de la convention avec l'Association PARLEM pour l'enseignement de l'occitan à l'école maternelle pour l'année scolaire 20

Délibérations

D46/2024 - Acceptation de dons auprès de la caisse des écoles

Délibérations

D41/2024 - Fixation du nombre des Adjoints