Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 245 documents dans Délibérations.

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D64/2025 - Participation employeur à la protection santé des agents de la commune

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D69/2025 - Longueurs de voirie communale pour l'année 2025

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D65/2025 - Intégration de la commune de Barbazan-Dessus à la CATLP

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D55/2025 - Convention de servitude de passage au bénéfice d'ENEDIS pour l'amélioration du réseau électrique

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D39/2025 - Programme d'homologation du terrain de football du Lac

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D40/2025 - Convention avec l'association PARLEM pour l'enseignement de l'Occitan à l'école maternelle

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D46/2025 - Création d'un poste d'adjoint administratif à temps complet affecté au secrétariat de la mairie en raison d'un accroissement temporaire

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D47/2025 - Création d'un poste d'Adjoint technique à temps complet affecté au service d'entretien des espaces verts et de la voirie en raison d'un

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D48/2025 - Création d'un poste d'Adjoint technique à temps non-complet affecté au service d'entretien et d'animation de l'école Michel Barrouquèr

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D49/2025 - Renouvellement du contrat d'assurances statutaires