Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 72 documents dans Délibérations.

Délibérations

D1/2024 - Autorisation d'engager, de mandater et de liquider les dépenses d'investissement

Délibérations

D2/2024 - Approbation des restes à réaliser d'investissement pour l'année 2023

Délibérations

D3/2024 - Approbation du tarif de placement d'un défunt au dépositoire

Délibérations

D4/2024 - Annule et remplace la délibération n°D67/2023 - Zones d'Accélération pour le Développement des Energies Renouvelables

Délibérations

D60/2023 - Subvention à l'association "Les Castors"

Délibérations

D67/2023 - Zones d'accélération pour les énergies renouvelables

Délibérations

D61/2023 - Subvention exceptionnelle à l'Association du Personnel COmmunal

Délibérations

D62/2023 - Demande de subvention pour la rénovation thermique des bâtiments municipaux auprès de l'Etat au titre du Fonds Vert et de la Région Occ

Délibérations

D63/2023 - Demande de subvention pour la création d'une bibliothèque pour l'école maternelle par la couverture du patio

Délibérations

D64/2023 - Instauration de la redevance d'occupation du DOmaine Public pour les Opérateurs pour l'année 2023