Accueil > Téléchargements > Délibérations Délibérations Téléchargez l'ensemble des publications de la mairie de Soues et autres documents utiles ! Actuellement, 195 documents dans Délibérations. Publié le 05/12/2025 Délibérations D69/2025 - Longueurs de voirie communale pour l'année 2025 Publié le 05/12/2025 Délibérations D64/2025 - Participation employeur à la protection santé des agents de la commune Publié le 05/12/2025 Délibérations D62/2025 - Taux d'avancement de grade de la commune Publié le 05/12/2025 Délibérations D65/2025 - Intégration de la commune de Barbazan-Dessus à la CATLP Publié le 05/12/2025 Délibérations D59/2025 - Donation anonyme d'un montant de 700€ Publié le 05/12/2025 Délibérations D60/2025 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Les Gambettes Souessoises" Publié le 05/12/2025 Délibérations D57/2025 - Autorisation d'engager, de mandater et de liquider les dépenses d'investissement pour l'année 2026 dans l'attente du vote du Budget primi Publié le 05/12/2025 Délibérations D63/2025 - Modification des horaires des agents des écoles Publié le 05/12/2025 Délibérations D66/2025 - Motion sollicitant une révision de la clé de répartition des sièges de conseillers communautaires au sein de la CATLP pour une représe Publié le 05/12/2025 Délibérations D61/2025 - Programme de modernisation de la piste de BMX Page suivante
Votre agenda
