Accueil > Téléchargements > Délibérations Délibérations Téléchargez l'ensemble des publications de la mairie de Soues et autres documents utiles ! Actuellement, 45 documents dans Délibérations. Publié le 13/09/2023 Délibérations D37/2023 - Attribution de l'accord-cadre de préparation et livraison de repas en laision chaude pour les cantines scolaires de SOUES Publié le 13/09/2023 Délibérations D38/2023 - Demande de subvention pour la dématérialisation de l'affichage lagal par l'acquisition d'une borne tactile TOTEM Publié le 13/09/2023 Délibérations D39/2023 - Demande de subvention au titre de la Dotation de solidarité Intempéries Publié le 13/09/2023 Délibérations D40/2023 - Demande de subvention auprès de l'Etat pour l'installation d'autoconsommation énergétique de l'école Michel Barrouquère-Theil au moyen Publié le 13/09/2023 Délibérations D41/2023 - Demande de subvention au titre des amendes de police 2023 Publié le 13/09/2023 Délibérations D42/2023 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association du personnel communal Publié le 13/09/2023 Délibérations D44/2023 - Révision des tarifs de location de salles Publié le 13/09/2023 Délibérations D45/2023 - D2nomination de la nouvelle voirie du lotissement rue Victor Hugo Publié le 13/09/2023 Délibérations D46/2023 - Classement en voirie communale de l'Impasse du Clauzier Prolongé Publié le 13/09/2023 Délibérations D47/2023 - Demande d'autorisation de travail dominical du syndicat Mobilians pour l'année 2024 Page suivante
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