Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 164 documents dans Délibérations.

Délibérations

D36/2025 - Don à la commune de Mme Françoise CERVANTES

Délibérations

D34/2025 - Acquisition de la parcelle AL69

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D35/2025 - Legs à la commune de Mme Andrée CARDEILLAC (épouse CENAC)

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D29/2025 - Prolongation du poste d'Adjoint technique à temps complet ouvert en raison d'un accroissement temporaire d'activité à l'école MBT

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D32/2025 - Vente de parcelle aux époux HOUEL

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D27/2025 - Ouverture du RIFSEEP au cadre d'emploi des techniciens territoriaux

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D37/2025 - Location de salles municipales aux candidats aux élections concernant le territoire de la Commune de Soues

Délibérations

D30/2025 - Modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energie 65

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D28/2025 - Prolongation du poste d'Adjoint technique à temps incomplet ouvert en raison d'un accroissement temporaire d'activité au service de resta

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D33/2025 - Vente de parcelle à M. Pierre CHALLIER