Mairie de Soues

Délibérations

Téléchargez l'ensemble des publications de la mairie de Soues et autres documents utiles !

Actuellement, 117 documents dans Délibérations.

Délibérations

D46/2024 - Acceptation de dons auprès de la caisse des écoles

Délibérations

D44/2024 - Délégations de pouvoir du Conseil municipal au Maire

Délibérations

D45/2024 - Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'année 2024

Délibérations

D40/2024 - Election du Maire

Délibérations

D48/2024 - Réquisition des agents de la commune pour l'organisation de l'élection anticipée des députés des 30 Juin et 7 Juillet 2024

Délibérations

D49/2024 - Renouvellement de la convention avec l'Association PARLEM pour l'enseignement de l'occitan à l'école maternelle pour l'année scolaire 20

Délibérations

D50/2024 - Prise de compétence facultative "Centre de conférences/Auditorium de Lourdes" par la CATLP

Délibérations

D42/2024 - Election des Adjoints au Maire

Délibérations

D47/2024 - Attribution d'une subvention à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement

Délibérations

D43/2024 - Détermination des indemnités de fonction