Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 211 documents dans Délibérations.

Délibérations

D10/2026 - Règlement Intérieur du Conseil municipal

Délibérations

D8/2026 - Election des membres de la COmmission d'Appel d'Offre et de Délégation de Service Public

Délibérations

D14/2026 - Convention établissant une servitude de passage au profit d'ENEDIS

Délibérations

D2026/9 - Composition de la Commission Communale des Impôts Directs

Délibérations

D12/2026 - Election des représentants de la commune auprès du Syndicat Départemental d'Energie des Hautes-Pyrénées

Délibérations

D13/2026 - Election des représentants de la commune auprès du Syndicat Intercommunal Enfance-Jeunesse Soues-Barbazan-Debat

Délibérations

D11/2026 - Modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energie des Hautes-Pyrénées

Délibérations

D7/2026 - Composition du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale

Délibérations

D6/2026 - Mise en place des commissions permanentes

Délibérations

D2/2026 - Fixation du nombre des adjoints au Maire