Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 183 documents dans Délibérations.

Délibérations

Délibération Conseil Communautaire CATPL Adoption Programme Local de l'Habitat 2025-2030

Délibérations

D45/2025 - Convention avec la commune de Séméac pour la gestion des feux de signalisation du carrefour des rues du Docteur GUINIER, Georges NERISSON

Délibérations

D41/2025 - Subvention à l'association "Les Castors" pour l'inscription des classes des deux écoles à l'USEP

Délibérations

D42/2025 - Subvention à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement 65 pour l'année 2025

Délibérations

D46/2025 - Création d'un poste d'adjoint administratif à temps complet affecté au secrétariat de la mairie en raison d'un accroissement temporaire

Délibérations

D43/2025 - Participation au FOnds de Solidarité Logement pour l'année 2025

Délibérations

D39/2025 - Programme d'homologation du terrain de football du Lac

Délibérations

D40/2025 - Convention avec l'association PARLEM pour l'enseignement de l'Occitan à l'école maternelle

Délibérations

D44/2025 - Convention de mise sous pli pour les élections municipales

Délibérations

D38/2025 - Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'année 2025