Accueil > Téléchargements > Délibérations Délibérations Téléchargez l'ensemble des publications de la mairie de Soues et autres documents utiles ! Actuellement, 224 documents dans Délibérations. Publié le 05/12/2025 Délibérations D63/2025 - Modification des horaires des agents des écoles Publié le 05/12/2025 Délibérations D67/2025 - Annule et remplace D54/2025 - COnvention de servitude de passage au bénéfice de GRDF pour l'installation d'équipements de protection cat Publié le 30/09/2025 Délibérations D52/2025 - Convention pour l'adhésion au service d'instruction des autorisations du droit des sols Publié le 30/09/2025 Délibérations D49/2025 - Renouvellement du contrat d'assurances statutaires Publié le 30/09/2025 Délibérations D50/2025 - Convention pour la délégation de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU) Publié le 30/09/2025 Délibérations D44/2025 - Convention de mise sous pli pour les élections municipales Publié le 30/09/2025 Délibérations D45/2025 - Convention avec la commune de Séméac pour la gestion des feux de signalisation du carrefour des rues du Docteur GUINIER, Georges NERISSON Publié le 30/09/2025 Délibérations D48/2025 - Création d'un poste d'Adjoint technique à temps non-complet affecté au service d'entretien et d'animation de l'école Michel Barrouquèr Publié le 30/09/2025 Délibérations D39/2025 - Programme d'homologation du terrain de football du Lac Publié le 30/09/2025 Délibérations D38/2025 - Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'année 2025 Page suivante Page précédente
Votre agenda
