Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 245 documents dans Délibérations.

Délibérations

D10/2026 - Règlement Intérieur du Conseil municipal

Délibérations

D12/2026 - Election des représentants de la commune auprès du Syndicat Départemental d'Energie des Hautes-Pyrénées

Délibérations

D2026/9 - Composition de la Commission Communale des Impôts Directs

Délibérations

D2/2026 - Fixation du nombre des adjoints au Maire

Délibérations

D5/2026 - Délégation de pouvoirs du Conseil municipal au MAire

Délibérations

D1/2026 - Election du Maire

Délibérations

D3/2026 - Election des adjoints au Maire

Délibérations

D4/2026 - Détermination des indemnités de fonction

Délibérations

D2/2026 - Création d'un poste d'Adjoint technique à temps non-complet affecté au service de restauration scolaire et d'animation de l'école Michel

Délibérations

D1/2026 - Prolongation du poste d'adjoint technique à temps complet affecté au service d'entretien des espaces verts et de la voirie en raison d'un