Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 183 documents dans Délibérations.

Délibérations

D15/2025 - Budget primitif du budget annexe du Lotissement communal pour l'année 2025

Délibérations

D13/2025 - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l'exercice 2024 du budget annexe du Lotissement communal

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D26/2025 - Vacation pour la distribution du bulletin municipal

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D21/2025 - Subvention à l'association Tous Unis par le Handball pour l'année 2025

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D23/2025 - Prolongation d'accroissement temporaire d'activité pour l'entretien des espaces verts

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D24/2025 - Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet affecté à l'école Michel Barrouquère-Theil en raison d'un accroissement tempo

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D14/2025 - Affectation du résultat de l'exercice 2024 du Budget annexe du Lotissement communal

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D20/2025 - Subvention aux associations pour l'année 2025

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D16/2025 - Taux de fiscalité directe locale pour l'année 2025

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D18/2025 - Affectation du résultat de l'exercice 2024 du Budget principal