Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 198 documents dans Délibérations.

Délibérations

D44/2025 - Convention de mise sous pli pour les élections municipales

Délibérations

D48/2025 - Création d'un poste d'Adjoint technique à temps non-complet affecté au service d'entretien et d'animation de l'école Michel Barrouquèr

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D53/2025 - Désignation d'un "référent ALARIC"

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D54/2025 - Convention de servitude de passage au bénéfice de GRDF pour l'installation d'équipements de protection cathodique

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D36/2025 - Don à la commune de Mme Françoise CERVANTES

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D29/2025 - Prolongation du poste d'Adjoint technique à temps complet ouvert en raison d'un accroissement temporaire d'activité à l'école MBT

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D34/2025 - Acquisition de la parcelle AL69

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D37/2025 - Location de salles municipales aux candidats aux élections concernant le territoire de la Commune de Soues

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D27/2025 - Ouverture du RIFSEEP au cadre d'emploi des techniciens territoriaux

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D33/2025 - Vente de parcelle à M. Pierre CHALLIER