Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 198 documents dans Délibérations.

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D51/2025 - Convention d'occupation en vue de l'installation de piézomètres

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D52/2025 - Convention pour l'adhésion au service d'instruction des autorisations du droit des sols

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D43/2025 - Participation au FOnds de Solidarité Logement pour l'année 2025

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D46/2025 - Création d'un poste d'adjoint administratif à temps complet affecté au secrétariat de la mairie en raison d'un accroissement temporaire

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D42/2025 - Subvention à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement 65 pour l'année 2025

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D41/2025 - Subvention à l'association "Les Castors" pour l'inscription des classes des deux écoles à l'USEP

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D54/2025 - Convention de servitude de passage au bénéfice de GRDF pour l'installation d'équipements de protection cathodique

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D38/2025 - Demande de subvention au titre des amendes de police pour l'année 2025

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D39/2025 - Programme d'homologation du terrain de football du Lac

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D55/2025 - Convention de servitude de passage au bénéfice d'ENEDIS pour l'amélioration du réseau électrique