Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 224 documents dans Délibérations.

Délibérations

D6/2026 - Mise en place des commissions permanentes

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D2026/9 - Composition de la Commission Communale des Impôts Directs

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D1/2026 - Election du Maire

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D2/2026 - Fixation du nombre des adjoints au Maire

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D3/2026 - Election des adjoints au Maire

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D5/2026 - Délégation de pouvoirs du Conseil municipal au MAire

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D4/2026 - Détermination des indemnités de fonction

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D2/2026 - Création d'un poste d'Adjoint technique à temps non-complet affecté au service de restauration scolaire et d'animation de l'école Michel

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D1/2026 - Prolongation du poste d'adjoint technique à temps complet affecté au service d'entretien des espaces verts et de la voirie en raison d'un

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D65/2025 - Intégration de la commune de Barbazan-Dessus à la CATLP