Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 97 documents dans Délibérations.

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D6/2024 - Cession immobilière à la communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées

Délibérations

D7/2024 - Convention avec le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées pour le renouvellement du marquage au sol Boulevard Joliot-Curie (rejet)

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D8/2024 - Convention avec le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées pour le renouvellement du marquage au sol sur la Route Départementale 8F (r

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D9/2024 - Accroissement saisonnier d'activité aux services techniques

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D10/2024 - Création d'un poste d'agent de maîtrise responsable de la restauration scolaire de l'école maternelle

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D1/2024 - Autorisation d'engager, de mandater et de liquider les dépenses d'investissement

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D2/2024 - Approbation des restes à réaliser d'investissement pour l'année 2023

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D3/2024 - Approbation du tarif de placement d'un défunt au dépositoire

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D4/2024 - Annule et remplace la délibération n°D67/2023 - Zones d'Accélération pour le Développement des Energies Renouvelables

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D60/2023 - Subvention à l'association "Les Castors"