Accueil > Téléchargements > Délibérations Délibérations Téléchargez l'ensemble des publications de la mairie de Soues et autres documents utiles ! Actuellement, 183 documents dans Délibérations. Publié le 30/09/2025 Délibérations D50/2025 - Convention pour la délégation de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU) Publié le 30/09/2025 Délibérations D44/2025 - Convention de mise sous pli pour les élections municipales Publié le 30/09/2025 Délibérations D39/2025 - Programme d'homologation du terrain de football du Lac Publié le 30/09/2025 Délibérations D43/2025 - Participation au FOnds de Solidarité Logement pour l'année 2025 Publié le 30/09/2025 Délibérations D51/2025 - Convention d'occupation en vue de l'installation de piézomètres Publié le 30/09/2025 Délibérations D40/2025 - Convention avec l'association PARLEM pour l'enseignement de l'Occitan à l'école maternelle Publié le 30/09/2025 Délibérations D42/2025 - Subvention à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement 65 pour l'année 2025 Publié le 30/09/2025 Délibérations D52/2025 - Convention pour l'adhésion au service d'instruction des autorisations du droit des sols Publié le 30/09/2025 Délibérations D46/2025 - Création d'un poste d'adjoint administratif à temps complet affecté au secrétariat de la mairie en raison d'un accroissement temporaire Publié le 23/06/2025 Délibérations D36/2025 - Don à la commune de Mme Françoise CERVANTES Page suivante Page précédente
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