Mairie de Soues

Délibérations

Téléchargez l'ensemble des publications de la mairie de Soues et autres documents utiles !

Actuellement, 224 documents dans Délibérations.

Délibérations

D15/2026 - Approbation du compte financier unique pour l'année 2025 du Budget Annexe du Lotissement Communal

Délibérations

D19/2026 - Approbation du compte financier unique pour l'année 2025

Délibérations

D16/2026 - Affectation du résultat de l'exercice 2025 du Budget Annexe du Lotissement Communal

Délibérations

D13/2026 - Election des représentants de la commune auprès du Syndicat Intercommunal Enfance-Jeunesse Soues-Barbazan-Debat

Délibérations

D14/2026 - Convention établissant une servitude de passage au profit d'ENEDIS

Délibérations

D7/2026 - Composition du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale

Délibérations

D8/2026 - Election des membres de la COmmission d'Appel d'Offre et de Délégation de Service Public

Délibérations

D2026/9 - Composition de la Commission Communale des Impôts Directs

Délibérations

D6/2026 - Mise en place des commissions permanentes

Délibérations

D12/2026 - Election des représentants de la commune auprès du Syndicat Départemental d'Energie des Hautes-Pyrénées