Mairie de Soues

Délibérations

Téléchargez l'ensemble des publications de la mairie de Soues et autres documents utiles !

Actuellement, 164 documents dans Délibérations.

Délibérations

D9/2024 - Accroissement saisonnier d'activité aux services techniques

Délibérations

D10/2024 - Création d'un poste d'agent de maîtrise responsable de la restauration scolaire de l'école maternelle

Délibérations

D1/2024 - Autorisation d'engager, de mandater et de liquider les dépenses d'investissement

Délibérations

D2/2024 - Approbation des restes à réaliser d'investissement pour l'année 2023

Délibérations

D3/2024 - Approbation du tarif de placement d'un défunt au dépositoire

Délibérations

D4/2024 - Annule et remplace la délibération n°D67/2023 - Zones d'Accélération pour le Développement des Energies Renouvelables

Délibérations

D60/2023 - Subvention à l'association "Les Castors"

Délibérations

D67/2023 - Zones d'accélération pour les énergies renouvelables

Délibérations

D61/2023 - Subvention exceptionnelle à l'Association du Personnel COmmunal

Délibérations

D62/2023 - Demande de subvention pour la rénovation thermique des bâtiments municipaux auprès de l'Etat au titre du Fonds Vert et de la Région Occ