Mairie de Soues

Délibérations

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Actuellement, 224 documents dans Délibérations.

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D53/2024 - Décision Modificative du Budget Principal n°1

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D54/2024 - Participation au FSL 2024

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D56/2024 - Approbation du projet de création d'un parvis devant l'Eglise

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D60/2024 - Création d'un poste d'Adjoint technique à temps complet affecté à l'entretien des espaces verts en raison d'un accroissement temporaire

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D61/2024 - Création d'une caution forfaitaire pour le ménage des salles louées

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D62/2024 - Longueurs de voirie communale pour l'année 2024

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D58/2024 - Protection Sociale Complémentaire

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D46/2024 - Acceptation de dons auprès de la caisse des écoles

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D49/2024 - Renouvellement de la convention avec l'Association PARLEM pour l'enseignement de l'occitan à l'école maternelle pour l'année scolaire 20

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D50/2024 - Prise de compétence facultative "Centre de conférences/Auditorium de Lourdes" par la CATLP