Mairie de Soues

Arrêtés Divers

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Actuellement, 41 documents dans Arrêtés Divers.

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AR36/2026 - Arrêté de délégation de fonctions à un adjoint (1er adjoint)

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AR37/2026 - Arrêté de délégation de fonctions à un adjoint (2ème adjoint)

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AR39/2026 - Arrêté de délégation de fonctions à un adjoint (4ème adjoint)

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AR40/2026 - Arrêté de délégation de fonctions à un adjoint (5ème adjoint)

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Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté n°65-2025-12-24-00006 - Réserves et parcours de pêche - mars 2026

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Arrêté préfectoral modifiant une zone réglementée suite à un foyer de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB) : Levée de la zone de surve

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Arrêté modifiant l'arrêté du 16 juillet 2025 fixant les mesures de surveillance pour lutte contre dermatose nodulaire - 05 février 2026

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Arrêté Préfectoral modifiant la zone réglementée suite à foyer dermatose nodulaire contagieuse bovine - levée de la zone de protection - 06.02.

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Arrêté Préfectoral relatif aux prix des courses taxi 2026

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Arrêté préfectoral fixant le nombre de sièges de conseillers municipaux