Mairie de Soues

Arrêtés Divers

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Actuellement, 17 documents dans Arrêtés Divers.

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Arrêté n°184/2024 - Délégation de fonctions au cinquième adjoint

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Arrêté n°183/2024 - Délégation de fonctions à la quatrième adjointe

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Arrêté n°182/2024 - Délégation de fonctions au troisième adjoint

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Arrêté n°181/2024 - Délégation de fonctions à la deuxième adjointe

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Arrêté n°180/2024 - Délégation de fonctions au Premier Adjoint

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Arrêté préfectoral portant autorisation d'accès aux propriétés privées pour réalisation d'inventaire et suivis patrimoine naturel

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Arrêté n°77/2024 - Règlement Général du cimetière